Déposée le 6 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) SPORT EUROPE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WHITE PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-06 du 10 février 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPORT EUROPE DISTRIBUTION domicilié(e) 10, rue de l'Arcelle, Zac des Plans,38600 FONTAINE (dossier no 2272862) - 38600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 352 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2272862) - 75008 - France.
La marque WHITE PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WHITE PASS est expirée depuis le 6 janvier 2015.
SPORT EUROPE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : HARD ATTACK
SPORT EUROPE DISTRIBUTION Société anonyme - 10, rue de l'Arcelle, Zac des Plans,38600 FONTAINE (dossier no 2272862) - 38600 - France - SIREN 378352439
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2272862) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2004 n°2272862 - Publication au BOPI 2004-09-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30
Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06
Lunettes de soleil et lunettes adaptées à la pratique d'un sport, casques et combinaisons de protection pour la pratique du sport.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électriques (utilisés dans la pratique des sports et de la gymnastique et sur les appareils de sport et de gymnastique); photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Sacs à dos, sacs de sport, sacs de voyage, sacs de plage, sacs de campeurs, sacoches pour porter les enfants, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs à main.Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Couvertures de lit et de table, serviettes (en matières textiles),serviettes de toilette (en matières textiles), linge de bain.Tissus à usage textile.Vêtements, vêtements de sport et de loisirs, chaussures, chaussures adaptées à la pratique du sport, bottes, gants (habillement), gants de sport et de loisirs, bandeaux pour la tête et les poignets (habillement), chapellerie.Rembourrage de protection (parties d'habillement de sport). Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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